Règlement (CE) n° 904/2007
Du 27 juillet 2007 — CELEX 32007R0904
Désignation de la marchandise
Fromage de type «pasta filata» en bloc obtenu par addition de présure et de bactéries thermophiles (streptocoque thermophile, par exemple) au lait. Le lactosérum est extrait après acidification. Le caillé est ensuite porté à une température de 80 °C environ. Il est alors malaxé et étiré afin d'obtenir une consistance filamenteuse. Le produit est ensuite coupé en portions de différentes tailles (de 1 à 3 kg) et salé. Le fromage est conditionné en vue de l'affinage; après sa fabrication, il est conservé à basse température (de 2 à 4 °C) durant une à deux semaines. Le fromage présente les caractéristiques suivantes (en % du poids): matière sèche: 54,2 matières grasses totales: 23,3 teneur en matière grasse calculée sur l'extrait sec: 43,0 teneur en humidité calculée sur la masse dégraissée: 59,7 Le fromage est doux, a un goût de beurre et est légèrement salé. Il est utilisé entre autres comme fromage pour garnir les pizzas.
Motivation
Motifs Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 0406, 0406 10 et 0406 10 20. La composition, l'aspect et le goût du produit présentent les caractéristiques objectives et les propriétés d'un fromage frais; de plus, le produit peut être consommé immédiatement après sa fabrication (voir note explicative du système harmonisé relative à la position 0406, premier paragraphe, point 1). Il ne peut donc pas être classé à la sous position NC 0406 90 qui renvoie à «d'autres fromages» que ceux cités à la sous position précédente.