Règlement (CE) n° 1452/2007
Du 7 décembre 2007 — CELEX 32007R1452
Désignation de la marchandise
1. Une couronne d’orientation, composée de deux anneaux concentriques en acier forgé, dont un est denté. Les anneaux peuvent effectuer des mouvements de rotation lorsqu’ils sont séparés par des chemins de roulement à billes en acier. L’anneau en acier pourvu de dents permet un transfert de la force du couple de rotation. Ce produit est destiné à être intégré dans un excavateur.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, la note 2 (a) relative à la section XVI et par le libellé des codes NC 8483, 8483 90 et 8483 90 89. La couronne d’orientation a une fonction incluse dans le chapitre 84. Elle doit donc être classée dans la position concernée et non en tant que partie d’un excavateur relevant de la position 8431. Elle ne peut être considérée comme «engrenage» de la sous-position 8483 40 car elle est composée d'un seul anneau denté. Le mouvement de rotation (orientation), rendu possible par les dents, détermine la fonction du produit et il convient donc de classer la couronne d’orientation dans la sous-position 8483 90 89 en tant qu’autre organe élémentaire de transmission présenté séparément.
Désignation de la marchandise
2. Un véhicule à trois roues, appelé «Trike», possédant un moteur à piston à allumage par étincelles d’une cylindrée de 1 584 cm3. Le véhicule n’a pas de carrosserie et est destiné au transport de deux personnes. Il a un guidon et un dispositif de direction habituel pour les motocycles. Le véhicule dispose aussi d’une boîte à cinq rapports, dont une marche arrière, et un différentiel.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 8703, 8703 23 et 8703 23 19. Bien que le véhicule soit dirigé grâce à un guidon et ressemble à un motocycle, il ne peut être considéré comme un motocycle relevant de la position 8711, à cause de la marche arrière et du différentiel. Le produit doit dès lors être classé comme véhicule à moteur de construction plus simple, destiné au transport des personnes de la position 8703 (voir les notes explicatives du SH de la position 8703, deuxième paragraphe).