Règlement (CE) n° 359/2008
Du 18 avril 2008 — CELEX 32008R0359
Désignation de la marchandise
Préparations alimentaires sous la forme de flocons de céréales grillés. Grains de blé cuits à la vapeur, décortiqués, coupés et refroidis. Le produit est ensuite pressé en fines bandes, plié pour donner une pâte grillagée et coupé en forme d'oreiller. Il est ensuite grillé. Des vitamines et, éventuellement, un glaçage sont appliqués sur le produit fini. La préparation est commercialisée comme aliment à base de céréales pour le petit-déjeuner.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 1904, 1904 10 et 1904 10 90 de la NC. Le produit est obtenu par grillage de produits céréaliers. Conformément aux notes explicatives du SH, la position 1904 inclut également les produits obtenus à partir de farine ou de son (NESH, position 1904, A, paragraphes 1 et 2).