Règlement (CE) n o 457/2008
Du 23 mai 2008 — CELEX 32008R0457
Désignation de la marchandise
1. Un produit composé d'une plaque de quartz revêtue de chrome et de matériel photosensible (dénommé «ébauche de masques photographiques». Ses dimensions sont 15 × 15 × 0,6 cm (longueur × largeur × épaisseur). Le produit est destiné à être impressionné et développé pour devenir un «masque photographique» utilisé dans la production de dispositifs à semi-conducteur.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 a) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 3701 et 3701 99 00. Le produit est à classer dans la position 3701, s’agissant d’une plaque photographique non impressionnée revêtue de matériel photosensible (voir les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 3701).
Désignation de la marchandise
2. Un produit composé d'une plaque de quartz revêtue de chrome sur laquelle des schémas de circuit ont été réalisés selon un procédé similaire à celui des plaques photographiques impressionnées et développées (dénommé «masques photographiques»). Ses dimensions sont 15 × 15 × 0,6 cm (longueur × largeur × épaisseur). Le produit est utilisé pour la fabrication de plaquettes de semi-conducteurs en servant au transfert photographique des schémas de circuit sur les plaquettes.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 a) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, de la note 2 du chapitre 37 ainsi que par le libellé des codes NC 3705, 3705 90 et 3705 90 90. Le classement dans la position 8486 est exclu, parce qu’un masque photographique n’est pas une partie intégrante d'une machine utilisée pour la fabrication de lingots ou de plaquettes de semi-conducteurs, mais est un produit indépendant de la machine, consommable et interchangeable aux caractéristiques particulières. Le produit est à classer dans la position 3705, s’agissant d’une plaque photographique impressionnée et développée du type de celle utilisée pour la projection d'une image fixe sur une plaquette.
Désignation de la marchandise
3. Appareil conçu pour augmenter la quantité de lumière naturelle dans une pièce, composé d'une lentille prismatique (sous la forme d’un dôme) et d'une combinaison de tubes et de lentilles de diffusion. L’appareil capte la lumière à travers le dôme placé sur le toit, puis la dirige par l'intermédiaire de son système de réflexion interne vers le plafond de la pièce, à partir duquel la lumière est diffusée.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 9013, 9013 80 et 9013 80 90. Le classement dans la position 9405 en tant que lampe ou appareil d'éclairage est exclu car l'appareil ne crée pas de lumière, mais capte, dirige et diffuse la lumière du jour au moyen d’éléments d’optiques. Il convient donc de le classer dans la position 9013 en tant qu’appareil optique.