Règlement (CE) n o 724/2008
Du 24 juillet 2008 — CELEX 32008R0724
Désignation de la marchandise
Produit liquide consistant en une sauce pimentée élaborée à partir de piments salés et fermentés durant une période de 3 ans. Du vinaigre est ajouté après la période de fermentation. Il existe diverses variétés de ce produit, notamment la sauce au piment vert.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 2103, 2103 90 et 2103 90 90 de la NC. L’incorporation de sel, la fermentation et l’ajout de vinaigre doivent être considérés comme un processus de fabrication allant au-delà des traitements mentionnés dans la note 1 relative au chapitre 9. En conséquence, le produit perd le caractère essentiel des marchandises relevant du chapitre 9. Eu égard à sa composition et à son utilisation, il convient de classer le produit dans la position 2103. Voir également la position 2103 A), deuxième paragraphe, dernière phrase des notes explicatives du système harmonisé.