Règlement (CE) n o 833/2008
Du 20 août 2008 — CELEX 32008R0833
Désignation de la marchandise
Une cabine de douche d’angle à l’état non monté se composant: — d’un bac de douche en matières plastiques aux dimensions suivantes: 80 (l) × 80 (p) × 10 (h) cm, — d’une structure en aluminium, — de quatre panneaux en verre montés sur des cadres en aluminium aux dimensions suivantes: 40 (l) × 180 (h) cm. La structure est destinée à être montée sur le bac de douche et fixée aux murs. Deux des panneaux en verre servent de portes coulissantes. (Voir photographie)
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 2 a), 3 b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 3922 et 3922 10 00. Le produit est un article composite, présenté à l’état non monté, constitué de différents éléments. Le bac de douche en matières plastiques est l’élément qui confère au produit son caractère essentiel, étant donné qu’il constitue la base de la structure de la cabine. Il convient donc de classer le produit dans la sous-position 3922 10 00 en tant que douche.