Règlement (CE) n o 1142/2008
Du 13 novembre 2008 — CELEX 32008R1142
Désignation de la marchandise
Câble mesurant environ 250 cm de long et destiné exclusivement à une console de jeu vidéo relevant de la position 9504. Le câble est équipé, à une extrémité, d’un connecteur spécifiquement conçu pour la console de jeu vidéo et, à l’autre extrémité, de cinq connecteurs permettant de se brancher sur un moniteur ou un poste de télévision. Des données peuvent être transférées de la console de jeu vidéo vers le moniteur ou le poste de télévision par l’intermédiaire du câble. Elles peuvent, en fonction de leur contenu, être visualisées comme un jeu vidéo, une vidéo ou une image fixe ou être reproduites sous forme audio.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 8544, 8544 42 et 8544 42 90 de la NC. Le classement dans la position 9504 en tant qu’accessoire d’une console de jeu vidéo est exclu puisque la position 8544 fournit la description la plus spécifique, en faisant référence aux câbles et aux autres conducteurs électriques. Le produit doit donc être classé sous le code NC 8544 42 90 comme un conducteur électrique muni de pièces de connexion.