Règlement (CE) n o 1172/2008
Du 25 novembre 2008 — CELEX 32008R1172
Désignation de la marchandise
1. Un appareil fonctionnant sur piles, composé d’un système de lecture par faisceau laser pour la reproduction vidéophonique et d’un moniteur en couleurs (communément appelé «lecteur de DVD portable»). Les dimensions hors tout de l’appareil sont les suivantes: 19 cm (L) × 14,2 cm (l) × 3,7 cm (H). Son poids est de 800 grammes. Le moniteur est du type écran à cristaux liquides (LCD), dont la diagonale de l’écran mesure 21,6 cm (8,5 pouces). Le moniteur pivote et est rabattable sur le reste de l’appareil. Des haut-parleurs sont intégrés dans l’appareil. Il possède les interfaces suivantes: — des connecteurs d’extension pour carte mémoire, — un port USB, — une entrée et une sortie vidéo composite, — une prise pour casque. L’appareil permet la lecture de supports optiques (tels que cédéroms et DVD), ainsi que de supports semi-conducteurs (tels que mémoire flash à interface USB) dans différents formats audio et vidéo.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 de la section XVI ainsi que par le libellé des codes NC 8528, 8528 59 et 8528 59 90. Conformément à la note 3 de la section XVI, l’appareil étant une combinaison de machines, il convient de le classer suivant la fonction principale qui caractérise l’ensemble. Tel qu’il est conçu, l’appareil a pour finalité la visualisation de vidéos. Compte tenu de la taille de l’écran, qui permet la visualisation de séquences vidéo pendant des périodes plus longues, la principale fonction de l’appareil est de permettre la visualisation de vidéos. Il convient dès lors de classer l’appareil sous le code NC 8528 59 90 en tant que moniteur en couleurs.
Désignation de la marchandise
2. Un appareil de type «ordinateur portable», fonctionnant sur piles, composé d’un système de lecture par faisceau laser pour la reproduction vidéophonique, d’un moniteur en couleurs et équipé de deux syntoniseurs de télévision (communément appelé «lecteur de DVD portable»). Les dimensions hors tout de l’appareil sont les suivantes: 19,5 cm (L) × 14,9 cm (l) × 3,1 cm (H). Son poids est de 800 grammes. L’écran rabattable est du type à cristaux liquides (LCD) et sa diagonale mesure 17,8 cm (7 pouces). L’appareil est équipé des éléments suivants: — haut-parleurs intégrés, — syntoniseurs de télévision numérique terrestre et de télévision analogue. Il possède les interfaces suivantes: — des connecteurs d’extension pour carte mémoire, — un port USB, — une entrée et une sortie vidéo composite, — une prise pour casque. L’appareil permet la lecture de supports optiques (tels que cédéroms et DVD), ainsi que de supports semi-conducteurs (tels que mémoire flash à interface USB) dans différents formats audio et vidéo. Il peut également être utilisé comme récepteur de radiodiffusion numérique ou comme lecteur de jeux vidéo.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8528, 8528 72 et 8528 72 20. Étant donné la présence d’un syntoniseur de télévision, c’est l’appareil récepteur de télévision équipé d’un écran et incorporant un récepteur de radiodiffusion et un appareil de reproduction vidéophonique qui confère au produit son caractère essentiel. L’utilisation éventuelle de l’appareil comme lecteur de jeux est secondaire et ne doit donc pas être considérée comme un élément conférant à l’appareil son caractère essentiel. Il convient dès lors de classer l’appareil sous le code 8528 72 20 en tant qu’appareil récepteur de télévision incorporant un récepteur de radiodiffusion et un appareil de reproduction vidéophonique.