Règlement (CE) n o 446/2009
Du 14 mai 2009 — CELEX 32009R0446
Désignation de la marchandise
Arachides blanches décortiquées et épluchées (cacahuètes blanchies) Les arachides décortiquées sont blanchies lors de leur passage dans un four à gaz doté de quatre zones de chauffage, dans lesquelles de la vapeur d’eau d’une température comprise entre 88 °C et 93 °C est vaporisée sur les graines, avant de transiter par deux zones de refroidissement. L’augmentation progressive de la température des graines provoque leur dilatation et le décollement de la pellicule rouge qui les enveloppe. Cette pellicule est ensuite enlevée par un procédé mécanique. Les arachides, qui n’ont pas subi de traitement après leur épluchage, sont présentées en vrac ou dans de «grands sacs» d'environ 1 000 kg.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1202 et 1202 20 00. Le blanchiment des arachides doit être considéré comme un traitement thermique destiné principalement à enlever la pellicule rouge de la graine et faciliter ainsi leur utilisation. Ce traitement ne modifie pas le caractère de produits naturels des arachides et ne les rend pas aptes à un emploi particulier plutôt qu'à leur emploi général (voir aussi les notes explicatives du chapitre 12 du système harmonisé, deuxième alinéa). Ce produit doit donc être classé dans la position 1202.