Règlement (CE) n o 1051/2009
Du 3 novembre 2009 — CELEX 32009R1051
Désignation de la marchandise
1. Un véhicule neuf (tout-terrain) à quatre roues, possédant un moteur à piston à combustion interne à allumage par étincelles d’une puissance d’environ 15 kW, et d’un poids à vide d’environ 310 kg. Le véhicule possède les caractéristiques suivantes: — un seul siège d’une longueur d’environ 600 mm uniquement pour le conducteur, — un système de direction comme dans un véhicule automobile traditionnel fondé sur le principe d’Ackerman, actionné au moyen d’un guidon, — des systèmes de freinage sur les roues avant et arrière, — un embrayage automatique et une marche arrière, — un moteur spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court, — une puissance transmise aux roues arrière par un arbre de transmission, — des pneus munis de sculptures profondes adaptées pour une utilisation hors route, — un orifice avec des équipements pour fixer divers dispositifs de connexion, — une capacité de traction (non freinée) d’environ 1 170 kg, et — un treuil fixe permettant le débardage des billes. Le véhicule est essentiellement conçu pour exécuter des travaux forestiers Les divers dispositifs d'attelage sont présentés avec le véhicule
Motivation
Motivation Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 87 et par le libellé des codes NC 8701, 8701 90 et 8701 90 11 Le véhicule étant pourvu d’un orifice avec des équipements pour fixer divers dispositifs d'attelage et d’un arbre d’entraînement des roues, il est conçu pour exécuter des travaux sur des terrains difficiles et pour tirer ou pousser d’autres véhicules, engins ou charges (note 2 du chapitre 87) Le classement dans la position 8703 est exclu, étant donné que le véhicule satisfait à la définition de la note 2 du chapitre 87 et a une capacité (non freinée) lui permettant de tirer ou de pousser au moins deux fois son poids (voir également les notes explicatives relatives aux sous-positions 8701 90 11 à 8701 90 90) Le treuil donne au véhicule les caractéristiques d’un tracteur forestier (voir également les notes explicatives relatives aux sous-positions 8701 90 11 à 8701 90 50.) Le véhicule doit dès lors être classé sous le code NC 8701 90 11
Désignation de la marchandise
2. Un véhicule neuf (tout-terrain) à quatre roues, possédant un moteur à piston à combustion interne à allumage par étincelles d’une puissance d’environ 15 kW, et d’un poids à vide d’environ 310 kg. Le véhicule possède les caractéristiques suivantes: — un seul siège d’une longueur d’environ 600 mm uniquement pour le conducteur, — un système de direction comme dans un véhicule automobile traditionnel fondé sur le principe d’Ackerman, actionné au moyen d’un guidon, — des systèmes de freinage sur les roues avant et arrière, — un embrayage automatique et une marche arrière, — un moteur spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court, — une puissance transmise aux roues arrière par un arbre de transmission, — des pneus munis de sculptures profondes adaptées pour une utilisation hors route, — un orifice avec des équipements pour fixer divers dispositifs d'attelage, et — une capacité de traction (non freinée) d’environ 1 170 kg. Les divers dispositifs d'attelage sont présentés avec le véhicule
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 87 et par le libellé des codes NC 8701, 8701 90 et 8701 90 90 Le véhicule étant pourvu d’un orifice avec des équipements pour fixer divers dispositifs d'attelage et d’un arbre d’entraînement des roues, il est conçu pour exécuter des travaux sur des terrains difficiles et pour tirer ou pousser d’autres véhicules, engins ou charges (note 2 du chapitre 87) Le classement dans la position 8703 est exclu, étant donné que le véhicule satisfait à la définition de la note 2 du chapitre 87 et a une capacité (non freinée) lui permettant de tirer ou pousser au moins deux fois son poids (voir également les notes explicatives relatives aux sous-positions 8701 90 11 à 8701 90 90) Le classement en tant que tracteur agricole ou forestier est exclu, étant donné que le véhicule n’a ni prise de force, ni dispositif hydraulique de levage, ni treuil (voir également les notes explicatives relatives aux sous-positions 8701 90 11 à 8701 90 50) Le véhicule doit dès lors être classé sous le code NC 8701 90 90.