Règlement (UE) n o 109/2010
Du 5 février 2010 — CELEX 32010R0109
Désignation de la marchandise
Article composé: — d'un récipient cylindrique en acier d’environ 33 cm de hauteur et environ 29 cm de diamètre, — d'un couvercle en acier muni de deux ouvertures circulaires d’un diamètre d’environ 5 cm et 6 cm respectivement, — d'une grille cylindrique en acier d’environ 8 cm de hauteur et environ 12,5 cm de diamètre, — d'un tube flexible en acier, et — d'un suceur. La grille en acier est montée sur le dessous du couvercle sous l’une des ouvertures. Le tube avec suceur est monté sur l’autre ouverture. L’article est destiné à nettoyer, par exemple, les cheminées, en l’utilisant conjointement avec un aspirateur lorsque le tuyau d’aspirateur est relié du côté supérieur du couvercle à l’ouverture munie de la grille. Lorsqu’on passe l’aspirateur, les grosses particules restent au fond du récipient, tandis que les particules en suspension dans l’air sont éliminées du courant d’air par filtrage à travers la grille.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 relatives à l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1, point f), de la section XV et par le libellé des codes NC 8421, 8421 39 et 8421 39 20. Dans la mesure où la grille cylindrique arrête les particules en suspension et que seul l’air purifié passe à travers, elle fait office de filtre. Par conséquent, l’article possède les caractéristiques d’un appareil de filtration ou d’épuration de la position 8421. Le classement dans la position 7323 en tant qu’article ménager en acier est exclu, dans la mesure où, conformément à la note 1, point f), de la section XV, cette section ne couvre pas les articles de la section XVI. L’article doit être classé sous le code NC 8421 39 20 en tant qu’appareil de filtration ou d’épuration de l’air.