Règlement (UE) n o 336/2010
Du 21 avril 2010 — CELEX 32010R0336
Désignation de la marchandise
1. Disque d’un diamètre de 580 mm environ et d’une épaisseur d’environ 3 mm, constitué de deux couches de polyuréthane, dont une est pourvue de rainures usinées et l’autre recouverte d’un revêtement adhésif protégé par une pellicule amovible en matière plastique (appelé «tampon polymère»). Cet article est destiné à des machines utilisées pour la fabrication de plaquettes de silicium et de semi-conducteurs (wafers). Il est placé sur la tête-support d’un outil interchangeable équipant ces machines et sert à aplanir et à polir les plaquettes.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 3919 et 3919 90 00. Le classement dans la position 8486 en tant que partie ou accessoire d’une machine utilisée exclusivement ou principalement pour la fabrication de plaquettes de semi-conducteurs est exclu, étant donné que le produit ne présente pas les caractéristiques pour être considéré comme partie ou accessoire d’une telle machine. Le produit étant un consommable, il convient de le classer en fonction de sa matière constitutive sous le code NC 3919 90 00 en tant que plaque ou feuille autoadhésive en matière plastique.
Désignation de la marchandise
2. Disque d’un diamètre de 580 mm environ et d’une épaisseur d’environ 2 mm, constitué de deux couches de feutre synthétique, dont une est imprégnée d’un liant polymère (polyuréthane) (appelé «tampon poromère») et l’autre recouverte d’un revêtement adhésif protégé par une pellicule amovible en matière plastique. Cet article est destiné à des machines utilisées pour la fabrication de plaquettes de silicium et de semi-conducteurs (wafers). Il est placé sur la tête-support d’un outil interchangeable équipant ces machines et sert à aplanir et à polir les plaquettes.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 7 a) de la section XI, par la note 1 e) de la section XVI, par la note 7 b) du chapitre 59 et par le libellé des codes NC 5911, 5911 90 et 5911 90 90. Le classement dans la position 8486 en tant que partie ou accessoire d’une machine utilisée exclusivement ou principalement pour la fabrication de plaquettes de semi-conducteurs est exclu, étant donné que le produit ne présente pas les caractéristiques pour être considéré comme partie ou accessoire d’une telle machine. Le produit constitue un article pour usage technique au sens de la note 1 e) de la section XVI, étant donné qu’il est utilisé sur des machines servant à fabriquer des plaquettes de silicium et de semi-conducteurs, dans le but d’aplanir et de polir les plaquettes. Il convient donc de le classer sous le code NC 5911 90 90 en tant qu’article textile (matière constitutive) pour usage technique [voir la note 7 b) du chapitre 59].