Règlement (UE) n ° 717/2010
Du 6 août 2010 — CELEX 32010R0717
Désignation de la marchandise
Produit (dit «sonde de température de gaz d’échappement») comprenant: — une thermistance, d’une puissance n’excédant pas 20 W, encapsulée dans son propre boîtier, — un boulon de fixation, — une tige facilitant la fixation à l’intérieur du système d’échappement d’un véhicule, et — un câble électrique muni d’une gaine résistante à la chaleur, qui connecte le produit à une prise permettant à son tour la connexion au système de gestion du moteur du véhicule. La résistance de la thermistance varie en fonction de la température. Lorsque le dispositif est raccordé, cette variation de résistance induit une modification du courant électrique, laquelle est transmise au système de gestion du moteur. Le produit ne peut pas convertir le courant électrique de sortie en mesure de la température ni afficher la température.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 8533, 8533 40 et 8533 40 10. Un classement sous la position 9025 en tant que thermomètre ou partie de thermomètre est exclu étant donné que le produit ne peut ni mesurer ni afficher la température. Le produit est une résistance non linéaire dépendant de la température [voir également les notes explicatives du système harmonisé concernant la position 8533 (A) (5)] et doit par conséquent être classé dans la sous-position 8533 40 en tant qu’autre résistance variable.