Règlement d'exécution (UE) n ° 762/2011
Du 29 juillet 2011 — CELEX 32011R0762
Désignation de la marchandise
Article cylindrique creux, non-fileté, en acier, autre qu'inoxydable, zingué (dénommé «clou express»). Il est entièrement ouvert sur sa longueur. L'une des extrémités est légèrement évasée. L'autre extrémité présente un bord coupant, acéré. L'article est utilisé comme fixation, par martelage dans un trou foré, pour, par exemple, la pose rapide de baguettes sur des murs en béton. L'extrémité tranchante permet de l'enfoncer plus facilement. Sa forme creuse, l'ouverture sur le côté et l'extrémité évasée offrent une meilleure résistance à l'arrachement lorsqu'il est entièrement enfoncé avec un marteau. Voir photographie
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 7317 00 et 7317 00 90 de la NC. Le classement dans la position tarifaire 7318 est exclu car l'article ne ressemble à aucun des articles mentionnés dans cette position. Le classement dans la position tarifaire 7326 est exclu car l'article ne peut être considéré comme une cheville en acier, étant donné qu'il n'est pas conçu, de par sa forme, pour la fixation de vis dans des murs en maçonnerie. L'article est similaire à un clou de la position tarifaire 7317, et remplit les mêmes fonctions. Il suffit de l'enfoncer entièrement avec un marteau pour que l'objet à fixer, par exemple une baguette, reste solidement attaché. Il convient donc de classer l'article sous le code NC 7317 00 90 correspondant aux autres ouvrages en acier, similaires à un clou.