Règlement d'exécution (UE) n ° 874/2011
Du 31 août 2011 — CELEX 32011R0874
Désignation de la marchandise
Propolis brute présentée en vrac en blocs bruns de forme irrégulière. Le produit contient essentiellement les composants suivants (% en poids): — résines végétales et baumes végétaux 55 — cires 30 — huiles essentielles 8 à 10 — pollen 5 Ces matériaux collectés par les abeilles sont transformés par les enzymes contenues dans leur salive. Le produit est utilisé dans la fabrication de produits pharmaceutiques et de compléments alimentaires.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé du code NC 0410 00 00. Le classement dans le chapitre 13 est exclu, étant donné que le produit contient des composants obtenus par une action animale. Compte tenu de ses caractéristiques, le produit doit donc être classé dans la position 0410 en tant que produit comestible d'origine animale, non dénommé ni compris ailleurs.