Règlement d’exécution (UE) n ° 69/2013
Du 23 janvier 2013 — CELEX 32013R0069
Désignation de la marchandise
1. Un appareil conçu pour la réception, l’enregistrement ou la reproduction audio et vidéo (appelé «récepteur numérique multimédia») de forme cylindrique, dont les dimensions totales approximatives sont de 13 cm (diamètre) × 19 cm (hauteur). L’appareil comprend: — un microprocesseur, — un lecteur de disque dur de 500 GB, — un écran alphanumérique, — un récepteur infrarouge pour la télécommande. Il est doté des interfaces suivantes: — USB, — Ethernet, — sorties vidéo HDMI, S-vidéo, composite et composante, — sorties numérique optique, numérique coaxiale, et analogique audio. Il comporte également des boutons de commande et est fourni avec une télécommande. L’appareil permet la réception de signaux audio et vidéo en format numérique provenant d’une source externe (par exemple un routeur, une machine automatique de traitement de l’information, un appareil photo numérique, une clé USB). Les données peuvent être stockées sur le disque dur de l’appareil. Les données sont reproduites sur un écran, un récepteur de télévision ou par l’intermédiaire d’une chaîne stéréo. L’appareil ne permet pas d’accéder à l’internet.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8521 et 8521 90 00. Étant donné ses caractéristiques, et notamment sa capacité à recevoir, enregistrer et reproduire des signaux vidéo provenant de diverses sources, ainsi que la taille du disque dur, l’appareil est considéré comme un appareil d’enregistrement ou de reproduction vidéophonique de la position 8521. Il doit dès lors être classé comme un appareil d’enregistrement ou de reproduction vidéophonique dans le code 8521 90 00 de la nomenclature combinée.
Désignation de la marchandise
2. Un appareil conçu pour la réception ou la reproduction audio et vidéo (appelé «récepteur numérique multimédia») de forme cylindrique, dont les dimensions totales approximatives sont de 13 cm (diamètre) × 19 cm (hauteur). L’appareil comprend: — un microprocesseur, — un récepteur infrarouge pour la télécommande, — un écran alphanumérique. Il est doté des interfaces suivantes: — USB, — Ethernet, — sorties vidéo HDMI, S-vidéo, composite et composante, — sorties numérique optique, numérique coaxiale, et analogique audio, — emplacement pour disque dur. Il comporte également des boutons de commande et est fourni avec une télécommande. L’appareil permet la réception de signaux audio et vidéo en format numérique provenant d’une source externe (par exemple un routeur, une machine automatique de traitement de l’information, un appareil photo numérique, une clé USB). Les données peuvent être stockées sur un disque dur installé après l’importation de l’appareil. Les données sont reproduites sur un écran, un récepteur de télévision ou par l’intermédiaire d’une chaîne stéréo. L’appareil ne permet pas d’accéder à l’internet.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 2, point a), et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 8521 et 8521 90 00. Dans la mesure où l’appareil est doté de toute l’électronique nécessaire à l’exécution des fonctions d’enregistrement ou de reproduction vidéophonique relevant de la position 8521, à l’exception du disque dur, il convient de considérer, en vertu de la règle générale 2 a), qu’il présente les caractéristiques essentielles d’un produit complet ou fini de la position 8521 Il doit dès lors être classé comme un appareil d’enregistrement ou de reproduction vidéophonique incomplet sous le code NC 8521 90 00.
Désignation de la marchandise
3. Un appareil pour la réception et le traitement audio (appelé «lecteur audio en transit») dont les dimensions totales approximatives sont de 19 × 9 × 8 cm. L’appareil comprend: — un microprocesseur, — un écran fluorescent à vide d’une résolution de 320 × 32 pixels en noir et blanc, — une horloge affichable à l’écran avec alarme, — un récepteur infrarouge pour la télécommande. Il est doté des interfaces suivantes: — Ethernet, — Ethernet sans fil, — sorties numérique optique, numérique coaxiale et analogique audio, — prise pour écouteurs. Il est fourni avec une télécommande. L’appareil peut fonctionner soit en mode autonome grâce à une connexion à un réseau internet (sans machine automatique de traitement de l’information), soit au moyen de logiciels installés sur une machine automatique de traitement de l’information. Il est capable de reproduire des fichiers audio stockés sur la machine automatique de traitement de l’information ou sur une radio internet.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 8519, 8519 89 et 8519 89 19. Étant donné ses caractéristiques, l’appareil est conçu pour recevoir et traiter du son soit directement de l’internet, soit d’une machine automatique de traitement de l’information, vers divers appareils audio. Par conséquent, l’appareil doit être classé sous le code NC 8519 89 19 en tant qu’autre appareil de reproduction du son, n’incorporant pas de dispositif d’enregistrement du son.