Règlement d’exécution (UE) n ° 442/2013
Du 7 mai 2013 — CELEX 32013R0442
Désignation de la marchandise
Pâte homogène, non granuleuse, souple, ayant une odeur épicée et un goût à dominante salée et épicée («Shiro miso»). La composition du produit est la suivante (% en poids) — graines de soja 43 — riz 43 — sel 12 — eau 2 La pâte est obtenue par fermentation (moisissure de koji) d’un mélange de graines de soja et de riz cuits à la vapeur. Différents arômes se développent au cours de la fermentation, et le produit est utilisé comme ingrédient dans les plats traditionnels japonais.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 2103, 2103 90 et 2103 90 90. Le produit est ajouté aux plats pour les aromatiser. Il peut être utilisé dans une grande variété de plats et répond aux caractéristiques des condiments et assaisonnements composés de la position 2103. Le produit est une préparation qui relève le goût d’un plat, mais il n’est pas destiné à être consommé seul. Un classement dans la position 2008 est dès lors exclu [voir également les notes explicatives du système harmonisé relative à la position 2103, A), point 3]. La description de la position 2103 étant plus spécifique, un classement dans la position 2106 en tant que préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs est exclu. Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 2103 90 90 en tant qu’autres condiments et assaisonnements composés.