Règlement d’exécution (UE) n ° 443/2013
Du 7 mai 2013 — CELEX 32013R0443
Désignation de la marchandise
Un produit présenté en petits morceaux de forme courbe, aromatisé au fromage et composé de semoule de maïs, d’huile végétale, de poudre de fromage (extrait de levure, colorants), de poudre de lait, de sel, d’amidon et de dextrose. Le produit est élaboré à partir de maïs séché et concassé (semoule de maïs), humidifié (6 % à 9 %). L’eau est ajoutée en tant qu’agent de transformation. Le mélange est placé dans l’extrudeur où il est soumis à une haute pression et à une haute température. Le retour de ce mélange de consistance pâteuse à la pression atmosphérique provoque son expansion. L’extrusion se déroule à une température de 150 °C. Le produit est ensuite séché et légèrement grillé dans un séchoir électrique à une température comprise entre 120 et 130 °C. Puis, il passe dans un cylindre où il est enrobé d’un mélange d’huile et de matières sèches. Il est conditionné pour la vente au détail dans des emballages d’un poids net compris entre 34 g et 450 g.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 1904, 1904 10 et 1904 10 10. Étant donné que le produit est obtenu à partir d’une préparation à base de maïs de consistance pâteuse extrudée par pression et chauffage, on considère qu’il a été obtenu par soufflage. En conséquence, on considère qu’il s’agit d’un produit à base de céréales obtenu par soufflage ou grillage au sens de la sous-position 1904 10 (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 1904, intitulé A). Un classement dans la position 1905 est exclu étant donné que le produit n’est ni obtenu à partir d’une pâte ni soumis à un autre traitement thermique (voir également les notes explicatives du SH relative à la position 1904, intitulé A, cinquième alinéa). Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 1904 10 10.