Règlement d’exécution (UE) n ° 1232/2013
Du 28 novembre 2013 — CELEX 32013R1232
Désignation de la marchandise
Boisson non alcoolique prête à la consommation immédiate, constituée de (% en poids): purée de pêches 31 concentré de jus de carotte 28 concentré de jus de pomme 12 purée de poires 7 concentré de jus d’ananas 7 concentré de jus de raisin 4 concentré de jus de poire 3 et de pulpe d’orange, de concentré de purée de cerises acérola, de fibres de pommes et de concentré de jus de citron. Les ingrédients de ce produit sont pasteurisés et conditionnés pour la vente au détail dans de petits récipients (100 ml).
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 du chapitre 22 et par le libellé des codes NC 2202, 2202 90 et 2202 90 10. Étant donné que le produit résulte du mélange de plusieurs concentrés de jus de fruits et d’un concentré de jus de légumes, additionné de purées de fruits, il a perdu son caractère originel de jus de fruit relevant de la position 2009 (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position tarifaire 2009). Le produit est présenté comme une boisson non alcoolique constituée de concentrés de jus de fruits, d’un concentré de jus de légumes et de purées de fruits. Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 2202 90 10.