Règlement d'exécution (UE) no 767/2014
Du 11 juillet 2014 — CELEX 32014R0767
Désignation de la marchandise
Produit constitué d'un bloc de nouilles déshydratées précuites (environ 65 g), d'un sachet d'assaisonnement (environ 3,4 g), d'un sachet d'huile alimentaire (environ 2 g) et d'un sachet de légumes déshydratés (environ 0,8 g). Le produit est présenté comme un assortiment conditionné (sous un seul emballage) pour la vente au détail en vue de la préparation d'un plat de nouilles. D'après les instructions imprimées sur l'emballage, il convient d'ajouter de l'eau bouillante au produit avant consommation.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales (RGI) 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée (NC), ainsi que par le libellé des codes NC 1902, 1902 30 et 1902 30 10. Le produit est un assortiment conditionné pour la vente au détail au sens de la RGI 3 b). Le caractère essentiel du produit est conféré par les nouilles, étant donné qu'elles en représentent la plus grande part. Un classement du produit dans la position 2104 en tant que soupes, potages ou bouillons ou préparations pour soupes, potages ou bouillons est par conséquent exclu. Il convient de classer le produit dans la position 1902 en tant que pâtes alimentaires, même cuites ou farcies, ou bien autrement préparées.