Règlement d'exécution (UE) n ° 858/2014
Du 4 août 2014 — CELEX 32014R0858
Désignation de la marchandise
Article dénommé «aiguiseur de couteaux manuel», mesurant approximativement 27 × 14 × 19 cm, constitué d'un manche et d'un support contenant un système de meulage en deux phases (affûtage et polissage) munis d'abrasifs en diamant de l'ordre du micromètre. Voir l'image.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8205 et 8205 51 00. Compte tenu de ses caractéristiques objectives, l'article est destiné à un usage domestique pour l'affûtage manuel des couteaux et autres lames. Même si l'article est conçu pour être utilisé sur une surface plane, il ne peut toutefois fonctionner correctement que s'il est tenu en main. En conséquence, un classement en tant qu'outil ou outillage à main de la position 8205 est justifié. Il convient dès lors de classer l'article sous le code NC 8205 51 00 en tant qu'outil ou outillage d'économie domestique.