Règlement d'exécution (UE) n ° 873/2014
Du 8 août 2014 — CELEX 32014R0873
Désignation de la marchandise
1. Article consistant en une partie ronde d'un diamètre d'environ 15 cm et d'un embout de forme tubulaire d'environ 20 cm de long. La partie supérieure de l'article est pourvue d'une ouverture circulaire permettant l'entrée de l'air. La partie inférieure est pourvue d'une valve en matière plastique située vers l'extrémité de l'embout. La surface extérieure est constituée de deux pièces de matière textile enduites sur la face intérieure et collées entre elles. L'intérieur est pourvu d'un cylindre de mousse plastique présentant une entaille en son milieu. Lorsqu'on couvre l'ouverture circulaire de la face supérieure et que l'on exerce une pression, l'air passe par l'embout et la valve pour gonfler un matelas pneumatique spécifique. L'article est présenté comme une mini-pompe. (voir photographie A).
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée (RGI), ainsi que par le libellé des codes NC 8414, 8414 20 et 8414 20 80. Compte tenu de ses caractéristiques objectives, l'article est une pompe à air à main, qui est uniquement actionnée par la force humaine. Les pompes à main qui sont actionnées uniquement par la force humaine et qui sont destinées au gonflage de matelas pneumatiques spécifiques relèvent des sous-positions 8414 20 20 et 8414 20 80 [voir aussi les notes explicatives de la nomenclature combinée (NENC) relatives aux sous-positions 8414 20 20 et 8414 20 80 ]. Il convient dès lors de classer l'article sous le code NC 8414 20 80 en tant qu'autre pompe à air à main.
Désignation de la marchandise
2. Article en forme de haricot (mesurant environ 35 cm × 17 cm), avec un embout de forme tubulaire (environ 25 cm de long), muni de trois valves. La partie inférieure de l'article est pourvue d'une valve permettant l'entrée de l'air. La partie supérieure est pourvue de deux valves en matière plastique situées côte à côte, vers l'extrémité de l'embout. La surface extérieure est constituée de deux pièces de matière textile enduites sur la face intérieure et collées entre elles. L'intérieur est pourvu d'une pièce ovale de mousse plastique pourvue d'une entaille. Cette entaille est munie d'une valve dans sa partie inférieure. Lorsqu'on couvre la valve située sur la face inférieure et que l'on exerce une pression, l'air passe par l'embout et la valve la plus éloignée pour gonfler un matelas pneumatique spécifique. L'article est présenté comme une mini-pompe. Il peut également être utilisé comme oreiller car en insérant l'une des deux valves de l'embout dans l'autre, l'article ne peut plus se dégonfler. (voir photographie B).
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 c) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8414, 8414 20 et 8414 20 80. D'une part, l'article est un coussin gonflable et, en tant que tel, constitue un article de campement relevant de la position 6306 [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 6306 (5)]. D'autre part, l'article est également une pompe à air à main actionnée exclusivement par la force humaine et est destiné au gonflage d'un matelas pneumatique spécifique, qui, en tant que telle, relève de la position 8414 (voir également les NENC relatives aux sous-positions 8414 20 20 et 8414 20 80). Étant donné qu'aucune des deux positions n'est plus spécifique que l'autre au sens de la règle générale 3 a), et que l'article ne peut être classé en application de la règle générale 3 b), il y a lieu de le classer dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi les deux positions (6306 et 8414) susceptibles d'être valablement prises en considération, en application de la règle générale 3 c). Il convient dès lors de classer l'article sous le code NC 8414 20 80 en tant qu'autre pompe à air à main.