Règlement d'exécution (UE) n ° 973/2014
Du 11 septembre 2014 — CELEX 32014R0973
Désignation de la marchandise
Produit consistant en morceaux blancs, translucides, légèrement gluants et collants d'environ 1 cm de longueur et 3 mm de diamètre. Le produit flotte dans de la saumure, a la consistance d'un gel et a un aspect semblable aux vermicelles (de type «glass noodles»). Il est conditionné pour la vente au détail en emballages de 250 g (160 g en poids net égoutté). Le produit est obtenu en mélangeant de la farine de tubercules de konjac (Amorphophallus konjac) avec de l'eau contenant de l'hydroxyde de calcium (proportions du mélange en poids: 3-7 % de farine de tubercules de konjac et 93-97 % d'eau). Le mélange est ensuite bouilli et le produit gélifié obtenu est pressé dans un moule, pour donner au produit sa forme finale.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 19 ainsi que par le libellé des codes NC 1901, 1901 90 et 1901 90 91. Les préparations alimentaires de la position 1901 sont fabriquées à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt. Les termes «farines» et «semoules» recouvrent les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (position 0712) ou de légumes à cosse secs (position 1106) (voir la note 2 du chapitre 19). Les tubercules de konjac (entiers, moulus ou broyés) sont classés dans la position 1212 (voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives à la position 1212). Bien que le produit ait la consistance d'un gel, il ne s'agit pas d'un mucilage ou d'un épaississant dérivé de produits végétaux relevant de la position 1302. Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 1901 90 91.