Règlement d'exécution (UE) n ° 1035/2014
Du 25 septembre 2014 — CELEX 32014R1035
Désignation de la marchandise
1. Une roue de turbine en alliage à base de nickel, composée d'aubes à orientation radiale et d'un moyeu central à monter sur l'arbre de rotation d'un turbocompresseur à gaz d'échappement. La roue est le composant d'une turbine qui convertit l'énergie des gaz d'échappement en entrée en un mouvement rotatif pour entraîner la roue du compresseur du turbocompresseur. Voir image 1.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 b) de la section XVI et par le libellé des codes NC 8411 et 8411 99 00. Le classement dans la position 8414 en tant que partie de compresseur est exclu, étant donné que la roue de turbine est une partie destinée exclusivement ou principalement à une turbine à gaz d'échappement relevant de la position 8411 [voir également les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives à la position 8414, exclusion a) et les notes explicatives de la nomenclature combinée (NENC) relatives à la sous-position 8414 90 00 ]. La roue de turbine doit donc être classée sous le code NC 8411 99 00 en tant que partie de turbine à gaz.
Désignation de la marchandise
2. Un carter de turbine en métaux communs composé d'une cavité pour la roue de turbine, d'une ouverture pour le tuyau d'entrée des gaz d'échappement et d'une ouverture pour le tuyau d'évacuation des gaz d'échappement. Le carter est l'élément d'une turbine contenant la roue de turbine qui convertit l'énergie des gaz d'échappement en entrée en un mouvement rotatif pour entraîner la roue du compresseur du turbocompresseur. Voir image 2.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 b) de la section XVI et par le libellé des codes NC 8411 et 8411 99 00. Le classement dans la position 8414 en tant que partie de compresseur est exclu, étant donné que le carter de turbine est une partie destinée exclusivement ou principalement à une turbine à gaz d'échappement relevant de la position 8411 [voir également les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives à la position 8414, exclusion a) et les notes explicatives de la nomenclature combinée (NENC) relatives à la sous-position 8414 90 00 ]. Le carter de turbine doit donc classé sous le code NC 8411 99 00 en tant que partie de turbine à gaz.