Règlement d'exécution (UE) 2015/23
Du 5 janvier 2015 — CELEX 32015R0023
Désignation de la marchandise
Article en acier, en forme de «T». Le diamètre extérieur des épaulements est de 23 mm et le plus grand diamètre de la partie centrale de l'article est de 40 mm. Ses extrémités latérales sont biseautées, adaptées à une soudure bout à bout, et sa troisième extrémité est filetée à l'intérieur. Les extrémités latérales doivent être soudées entre les panneaux du radiateur. La troisième extrémité est utilisée soit pour installer une soupape de purge ou une vanne de réglage, soit pour raccorder le radiateur à un tuyau qui le relie, par exemple à un chauffe-eau. Voir l'image.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 a) de la section XV et par le libellé des codes NC 7307, 7307 93 et 7307 93 19. L'article présente les caractéristiques objectives des accessoires de tuyauterie classés dans la position tarifaire 7307. Conformément à la note 2 a) de la section XV, les articles de la position tarifaire 7307 sont des parties et fournitures d'emploi général. Étant donné que les références aux parties et fournitures figurant entres autres dans le chapitre 73 n'incluent pas de références aux parties et fournitures d'emploi général définies dans cette note, le classement de l'article dans la position tarifaire 7322 en tant que partie de radiateurs pour le chauffage central est exclu [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position tarifaire 7322, point 2 a)]. Il convient dès lors de classer l'article sous le code NC 7307 93 19 en tant qu'autre accessoire de tuyauterie à souder bout à bout dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm.