Règlement d'exécution (UE) 2015/185
Du 2 février 2015 — CELEX 32015R0185
Code NC attribué :2103 90 90
En vigueur
Désignation de la marchandise
Un produit rouge et visqueux contenant des fraises (fruits entiers et en morceaux), composé de (% en poids):
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 2103, 2103 90 et 2103 90 90. Un classement du produit dans le chapitre 20 est exclu, car il s'agit d'une préparation à base de fruits qui est utilisée comme sauce [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2103, point A), troisième paragraphe]. Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 2103 90 90 en tant que sauce. 38, 48, 13,