Règlement d'exécution (UE) 2015/352
Du 2 mars 2015 — CELEX 32015R0352
Désignation de la marchandise
Un article en tissu rembourré représentant un animal d'environ 15 cm de hauteur, muni d'un module musical intégré. Un cordon situé dans le bas de l'article permet d'activer la mélodie. Voir l'image.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 9503 00 et 9503 00 41. L'article est un ouvrage constitué par l'assemblage d'articles différents: l'animal en peluche et le module musical. L'article peut être utilisé par des enfants comme un jouet sans activation de la mélodie et l'animal en peluche confère donc à l'article sa caractéristique essentielle. En outre, les articles incorporant un mécanisme de boîte à musique mais dont la fonction essentielle est utilitaire sont généralement classés dans la même position que celle qui couvre les articles correspondants n'incorporant pas de mécanisme de boîte à musique, et non comme des boîtes à musique [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 9208, partie A), deuxième paragraphe]. Le classement sous le code NC 9503 00 55 en tant qu'instruments et autres appareils musicaux ayant le caractère de jouets (y compris les boîtes à musique) est par conséquent exclu. L'article doit donc être classé sous le code NC 9503 00 41 en tant que jouet rembourré représentant un animal.