Règlement d'exécution (UE) 2015/1384
Du 10 août 2015 — CELEX 32015R1384
Désignation de la marchandise
Article en carton («livre-puzzle») composé de puzzles, de textes éducatifs, de cartes et d'autres illustrations reliés entre eux, mesurant environ 34 cm × 24 cm et comptant 14 pages. Une page sur deux comporte un puzzle d'environ 40 pièces, représentant une carte accompagnée d'informations et d'illustrations sur un fond unicolore. Les puzzles se rapportent aux textes éducatifs, cartes et illustrations figurant sur les pages opposées et complètent ceux-ci. (voir la photographie)
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 c) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 9503 00 et 9503 00 69. L'article peut, à première vue, être classé dans la position 4901 en tant que livre ou imprimé similaire, ou dans la position 9503 en tant que puzzle. Toutefois, aucune des deux positions ne peut être considérée comme donnant une description plus précise de l'article au sens de la règle générale 3 a). Étant donné qu'il ne peut être établi si ce sont les textes éducatifs, cartes et illustrations (position 4901) ou les puzzles (position 9503) qui confèrent à l'article son caractère essentiel au sens de la règle générale 3 b), l'article doit être classé dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération. Par conséquent, l'article est classé sous le code NC 9503 00 69 en tant qu'autre puzzle.