Règlement d'exécution (UE) 2015/1721
Du 22 septembre 2015 — CELEX 32015R1721
Désignation de la marchandise
Clams entiers (Meretrix meretrix, Meretrix lyrata) dans leur coquille, ayant subi un traitement thermique avant d'être congelés, maintenus bien serrés dans des sacs en filet, présentés dans des emballages d'une contenance de 10 kg. Au cours du traitement thermique, les clams sont immergés pendant au moins 7 minutes dans de l'eau à une température comprise entre 98 °C et 100 °C. Lors de cette immersion, l'intérieur du clam atteint une température d'au moins 90 °C pendant 90 secondes. Le produit est impropre à la consommation en l'état.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1605 et 1605 56 00. Le simple blanchiment, qui consiste en un léger traitement thermique n'ayant pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits, n'exclut pas un classement dans le chapitre 3 [voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée (NENC) relatives au chapitre 3, considérations générales, point 2)]. Toutefois, les clams qui ont subi un traitement thermique entraînant une température, à l'intérieur de ceux-ci, d'au moins 90 °C pendant 90 secondes ne peuvent être considérés comme des clams blanchis mais comme des clams cuits. Le produit doit par conséquent être classé sous le code NC 1605 56 00 en tant que préparation de clams.