Règlement d'exécution (UE) 2015/1722
Du 22 septembre 2015 — CELEX 32015R1722
Désignation de la marchandise
Produit se présentant sous la forme d'une crème conditionnée pour la vente au détail dans un pot en plastique d'une contenance de 227 g. Le produit se compose d'eau, d'ester d'acide gras, de diméthicone, d'huiles végétales, d'émulsifiant, de glycérine, d'arôme, de conservateurs, d'épaississant et de colorants. L'emballage du produit ne peut être considéré comme un emballage pour la vente au détail de produits destinés aux soins de la peau, puisque le produit est principalement conçu pour le massage et la stimulation sensuels.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 du chapitre 33, et par le libellé des codes NC 3307 et 3307 90 00. Le produit ne peut être considéré comme une préparation pour les soins de la peau relevant du code NC 3304, puisqu'il n'est pas conditionné pour la vente au détail en vue de cet usage [voir aussi les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives à la position 3304, partie (A), point 3)]. Le produit peut être utilisé comme autre préparation cosmétique et est conditionné pour la vente au détail en vue de cet usage [voir la note 3 du chapitre 33, ainsi que les NESH relatives au chapitre précité, considérations générales, quatrième paragraphe, point a)]. Le produit doit par conséquent être classé sous le code NC 3307 90 00 en tant qu'autre préparation cosmétique.