Règlement d'exécution (UE) 2015/1799
Du 5 octobre 2015 — CELEX 32015R1799
Désignation de la marchandise
Produit se présentant sous la forme d'une poudre, conditionnée pour la vente au détail dans une boîte en plastique d'une contenance de 300 g. La dose journalière recommandée (10 g) présente la composition suivante (en milligrammes): — acides aminés (mélange d'arginine et de citrulline) 5 200 — vitamine C (sous la forme d'acide ascorbique) 500 — L-taurine 300 — vitamine E (sous la forme d'acétate de D-alpha-tocophérol) 90 — acide alpha-lipoïque 10 — acide folique 0,4 — mélisse 50 — calcium (sous la forme de CaCO3) 66 Le produit contient également de petites quantités d'acide citrique, de sucralose et de dioxyde de silicium. Selon l'étiquette, le produit est un complément alimentaire destiné à la consommation humaine qui contribue à prendre soin du corps et à procurer un bien-être permanent. La dose journalière recommandée indiquée est de 10 g (2 cuillerées).
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 1 a) du chapitre 30, et par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 92. Le produit est une préparation qui se présente sous la forme d'un complément alimentaire destiné à la consommation humaine qui contient des vitamines et des acides aminés. Ce produit n'est en revanche pas destiné à diagnostiquer, à traiter, à guérir ou à prévenir des maladies au sens de la position 3004. Bien qu'il contienne un niveau de vitamines C et E nettement plus élevé que l'apport journalier recommandé, le produit ne répond pas aux exigences de la note complémentaire 1 a) du chapitre 30. Un classement sous le code NC 3004 est donc exclu. Le produit étant conditionné dans un emballage indiquant que ledit produit maintient l'organisme en bonne santé et le bien-être général, il s'agit d'une préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs [voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106, deuxième alinéa, point 16)]. Le produit doit par conséquent être classé sous le code NC 2106 90 92 en tant qu'autre préparation alimentaire.