Règlement d'exécution (UE) 2016/283
Du 24 février 2016 — CELEX 32016R0283
Désignation de la marchandise
Article composé principalement de matières plastiques, en forme de cylindre pointu (appelé «lampe à paillettes LED») et mesurant environ 17 cm de hauteur. L'article se rétrécit pour former une pointe au sommet, présente une base plus large et possède une partie centrale en matières plastiques transparentes. La partie centrale est remplie d'un liquide transparent contenant des particules pailletées en suspension et l'image stylisée d'une fille y a été insérée pour la décorer. La base contient plusieurs diodes à émission de lumière (DEL) à piles. Lorsque l'article est secoué, la partie du milieu émet une lumière douce aux couleurs changeantes. La lumière reste allumée brièvement, pendant environ une minute après que la lampe ait été secouée. Voir l'image.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 3926 et 3926 40 00. L'article ne peut pas être classé comme un appareil d'éclairage relevant de la position 9405 car sa finalité première n'est pas d'éclairer une pièce, par exemple, et il ne s'agit pas non plus d'une lampe à usage spécial [voir également les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives à la position 9405, point (I), sous-points 1) et 3)]. Au vu de ses caractéristiques objectives, cet article n'est pas essentiellement destiné à l'amusement des personnes (enfants ou adultes) [voir également les NESH relatives à la position 9503, point D)]. Le classement dans la position 9503 en tant que jouet est par conséquent exclu. Étant donné ses caractéristiques objectives, cet article est principalement destiné à des fins ornementales. L'éclairage ne fait que renforcer l'effet ornemental. Par conséquent, l'article doit être classé sous le code NC 3926 40 00 en tant qu'autre objet d'ornementation en matières plastiques.