Règlement d'exécution (UE) 2016/663
Du 26 avril 2016 — CELEX 32016R0663
Désignation de la marchandise
Machine électronique fonctionnant comme une interface audio ou console de mixage de sons (appelée «préamplificateur console de mixage — convertisseur analogique/numérique»), mesurant environ 48 × 18 × 9 cm. Elle se compose de processeurs de sons et d'effets, d'un convertisseur analogique/numérique et numérique/analogique et d'un amplificateur de microphone, intégrés dans un boîtier comportant des éléments de commande et d'affichage et diverses entrées et sorties analogiques, optiques et numériques, ainsi que des ports FireWire. Ses principales caractéristiques techniques sont les suivantes: — connexion hybride FireWire/USB 2.0 (possibilité de connecter le dispositif à une machine automatique de traitement de l'information), — console de mixage à 28 entrées avec effets de transformation du signal numérique, — logiciel de mixage spécial, — prises de casque séparées sur le panneau avant, avec réglage du volume indépendant, et — indicateur de statut à LED sur le panneau avant. La machine est destinée à la production de musique numérique en studio ou en direct sur scène. Elle possède deux modes de fonctionnement: avec une machine automatique de traitement de l'information ou en mode autonome. Lorsqu'elle est utilisée avec une machine automatique de traitement de l'information, la machine sert à convertir et traiter des signaux audio provenant de sources audio externes et à préamplifier les signaux d'un microphone. En mode autonome, elle peut être utilisée comme console de mixage à effets intégrés.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 5, point E), du chapitre 84 et par le libellé des codes NC 8543, 8543 70 et 8543 70 90. Dans la mesure où la machine exerce une fonction propre autre que le traitement de l'information (préamplification du son et mixage), elle est à classer dans la position correspondant à sa fonction ou, à défaut, dans une position résiduelle. La fonction de la machine n'est pas couverte plus spécifiquement par une position du chapitre 85. La machine doit être considérée comme une unité de mixage relevant de la position 8543 (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 8543, quatrième alinéa, (4)]. Il convient dès lors de classer la machine sous le code NC 8543 70 90 en tant qu'autre machine ou appareil électrique ayant une fonction propre, non dénommé ni compris ailleurs dans le chapitre 85.