Règlement d'exécution (UE) 2016/1211
Du 20 juillet 2016 — CELEX 32016R1211
Désignation de la marchandise
Article (appelé «hamac avec pied»), mesurant environ 380 × 120 × 140 cm. Il est constitué d'un pied en bois à placer sur le sol, auquel est suspendu un hamac, mesurant 240 × 120 cm, en tissu de coton. Les bords étroits du hamac sont finis au moyen de barres en bois et équipés de cordes à fixer au pied. L'article pèse environ 32 kg et peut accueillir des personnes d'un poids maximal de 150 kg. Voir l'image.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 94 et par le libellé des codes 9403, 9403 60 et 9403 60 90 de la NC. Compte tenu de ses caractéristiques, à savoir son poids et le fait qu'il ne peut pas être facilement démonté, l'article ne peut pas être aisément transporté pour être utilisé lors d'activités de camping. En conséquence, un classement en tant qu'article de campement dans la position 6306 est exclu. L'article est «mobile» et, compte tenu de ses caractéristiques objectives, il est conçu pour être posé sur le sol. Il sert à garnir, dans un but principalement utilitaire, les espaces extérieurs tels que les jardins d'habitations privées, d'hôtels, de restaurants, etc. [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives au chapitre 94, considérations générales, point A)]. Par conséquent, l'article est considéré comme un «meuble» constitué de différents matériaux et doit être classé dans la position 9403 en fonction de la matière constitutive du support (pied), qui confère à l'article son caractère essentiel. Il convient dès lors de classer l'article sous le code NC 9403 60 90 en tant qu'autre meuble en bois.