Règlement d'exécution (UE) 2016/1321
Du 26 juillet 2016 — CELEX 32016R1321
Désignation de la marchandise
Article (appelé «hamac avec cadre»), mesurant environ 230 × 140 × 205 cm. Il est constitué d'un pied triangulaire à placer sur le sol, composé de barres en métal (acier), auxquelles est suspendue une toile inclinable qui sert de surface de couchage. La toile inclinable, qui mesure 100 × 190 cm (P × L), est munie de barres légèrement incurvées sur les côtés longs et de barres droites sur les côtés étroits, qui sont recouvertes de tissus. L'article est équipé d'un «toit» en matière textile et de moustiquaires. Il pèse 45 kg et peut accueillir des personnes d'un poids maximal de 180 kg. Il est constitué de matériaux résistant aux intempéries, ce qui signifie que cet article peut être utilisé à l'extérieur. Voir l'image.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 94 et par le libellé des codes 9403, 9403 20 et 9403 20 80 de la NC. Compte tenu de ses caractéristiques, à savoir son poids et le fait qu'il ne peut pas être facilement démonté, l'article ne peut pas être aisément transporté pour être utilisé lors d'activités de camping. En conséquence, un classement en tant qu'article de campement dans la position 6306 est exclu. L'article est «mobile» et, compte tenu de ses caractéristiques objectives, il est conçu pour être posé sur le sol. Il sert à garnir, dans un but principalement utilitaire, les espaces extérieurs tels que les jardins d'habitations privées, d'hôtels, de restaurants, etc. [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives au chapitre 94, considérations générales, point A)]. Par conséquent, l'article est considéré comme un «meuble» constitué de différents matériaux et doit être classé dans la position 9403 en fonction de la matière constitutive du support (cadre), qui confère à l'article son caractère essentiel. Il convient dès lors de classer l'article sous le code NC 9403 20 80 en tant qu'autre meuble en métal.