Règlement d'exécution (UE) 2016/2033
Du 17 novembre 2016 — CELEX 32016R2033
Désignation de la marchandise
Paillettes pour dentifrice sous la forme de particules de couleur bleu foncé qui se dissolvent lors du brossage des dents et donnent une coloration bleue à la mousse formée par le dentifrice. Les matières colorantes adhèrent aux dents nettoyées et permettent ainsi une réflexion de la lumière bleue sur l'émail dentaire, ce qui fait apparaître les dents plus blanches pendant une durée limitée. Le produit est composé des ingrédients suivants (pourcentage en poids): — hydroxypropyl méthylcellulose (environ 55), — propylène glycol (environ 21), — pigment bleu (environ 17), — polysorbate 80 (environ 4), — colorant rouge (environ 3). Le pigment bleu et le colorant rouge servent de matières colorantes. Le produit est conditionné en vrac.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 3204 et 3204 19 00. Le classement dans la position 3912 en tant que cellulose ou ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires, est exclu car l'hydroxypropyl méthylcellulose, bien que majoritaire en poids, sert uniquement de support pour les matières colorantes, sans conférer au produit son caractère essentiel. Le pigment bleu et le colorant rouge, qui servent de matières colorantes, confèrent au produit son caractère essentiel. Par conséquent, le produit doit être classé sous le code NC 3204 19 00 en tant que préparation à base de mélange de matières colorantes d'au moins deux des nos3204 11 à 3204 19.