Règlement d'exécution (UE) 2017/1170
Du 26 juin 2017 — CELEX 32017R1170
Désignation de la marchandise
Un appareil compact destiné au bout du doigt et fonctionnant sur piles (appelé «oxymètre de pouls») qui combine un processeur électronique, une paire de diodes électroluminescentes (DEL), une photodiode et un écran à DEL (offrant plusieurs modes d'affichage) par unité. Il est également équipé d'un indicateur de batterie faible, d'une fonction d'alerte au cas où le taux d'impulsions ou la saturation en oxygène dans le sang sont trop élevés ou trop faibles et d'une pince pour le fixer au doigt. Il est utilisé comme méthode non invasive pour contrôler la saturation en oxygène d'une personne et pour prendre le pouls au moyen de rayonnements optiques. Après avoir été fixés au doigt, les DEL font passer deux longueurs d'onde de lumière différentes à travers ce doigt en direction d'une photodiode, qui mesure les changements d'absorbance pour chacune des longueurs d'onde et détermine/calcule ainsi la saturation en oxygène et le rythme cardiaque. L'appareil peut être utilisé en médecine professionnelle, dans la recherche, le sport, les entreprises, etc. (par exemple, chambres à oxygène, alpinisme extrême dans une atmosphère pauvre en oxygène, plongée sous-marine ou encore par les pilotes, les pompiers, les astronautes, etc.). Voir l'image.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 9018, 9018 19 et 9018 19 10. L'appareil relève de la position 9018 qui couvre un vaste ensemble d'instruments et d'appareils caractérisés essentiellement par le fait que leur emploi normal exige, dans la presque totalité des cas, l'intervention d'un praticien, qu'il s'agisse de prévenir ou de traiter une maladie, d'opérer, etc. Les instruments et appareils classés dans cette position peuvent comporter des dispositifs optiques ou également faire intervenir l'électricité (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 9018). Bien que ce type d'appareil puisse être utilisé par des non-professionnels, il est d'un type utilisé à des fins médicales puisqu'il fournit des informations relatives aux fonctions vitales qui peuvent nécessiter des analyses supplémentaires par des professionnels. Le classement dans la position 9027 en tant qu'instrument et appareils pour analyses physiques ou chimiques utilisant les rayonnements optiques est donc exclu. Il convient dès lors de classer l'appareil sous le code NC 9018 19 10 en tant qu'instrument et appareil pour la médecine, appareil de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques.