Règlement d'exécution (UE) 2018/1208
Du 27 août 2018 — CELEX 32018R1208
Désignation de la marchandise
Appareil électrique analogue à un capteur (appelé «analyseur d'oxygène») mesurant environ 240 × 220 × 200 mm et pesant approximativement 4,3 kg. L'appareil utilise la coulométrie afin de détecter et de mesurer l'oxygène présent à l'état de trace ainsi que la technologie paramagnétique afin de mesurer avec précision le pourcentage d'oxygène présent dans des courants de gaz pur et des atmosphères de mélanges de gaz. Il comprend un écran LCD permettant d'afficher les résultats de mesure. Il comporte également une alarme sonore et visuelle, des sorties analogiques et numériques et une communication bidirectionnelle de série. L'appareil est utilisé dans le cadre de procédés gazeux industriels et du contrôle de la qualité.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, et par le libellé des codes NC 9027, 9027 10 et 9027 10 10. L'appareil présente les caractéristiques et fonctions d'un appareil pour analyses physiques ou chimiques (analyseur de gaz ou de fumées) de la position 9027. Voir également les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives à la position 9027, premier alinéa, point 8), qui comprend les analyseurs de gaz ou de fumées électriques pour la mesure de la composition des gaz, utilisés pour l'analyse des gaz combustibles ou des gaz brûlés dans les fours à coke, les gazogènes, les hauts fourneaux, etc. Un classement dans la position 9026 en tant qu'instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz est exclu étant donné que les instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques relèvent plus spécifiquement de la position 9027 [voir les NESH relatives à la position 9026, premier alinéa, exclusion d)]. L'appareil est un produit composite conformément à la RGI 3 b) et il doit être classé d'après l'élément qui lui confère son caractère essentiel. La détection et la mesure de l'oxygène présent dans un gaz sont considérées comme la fonction conférant à l'appareil son caractère essentiel. Il convient dès lors de classer l'appareil sous le code NC 9027 10 10 en tant qu'analyseur de gaz ou de fumées électronique.