Règlement d'exécution (UE) 2019/922
Du 3 juin 2019 — CELEX 32019R0922
Désignation de la marchandise
Produit composé de fins granulés de couleur beige, contenant des particules blanches, présenté en vrac. Le produit contient les substances suivantes: — méthionine, — cystine, — pantothénate de calcium, — chlorhydrate de thiamine, — chlorhydrate de pyridoxine, — acide para-aminobenzoïque, — extrait de millet (Panicum miliaceum), — extrait de germe de blé, — levure médicinale, — fer, — zinc, — cuivre (en liaison complexe), et excipients. Dans un processus de fabrication ultérieur, le produit est homogénéisé pour être mis en capsules. Le produit est présenté comme un complément alimentaire qui empêche la chute des cheveux, en forçant leur croissance. Il est également présenté comme bénéfique pour les peaux sèches et qui se desquament, pour les démangeaisons et la séborrhée ainsi que pour renforcer les ongles.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 92. Le produit est une préparation en vrac contenant essentiellement des nutriments (protéines, vitamines et minéraux essentiels) nécessaires pour stimuler la bonne santé des cheveux et la croissance des ongles. Un classement dans la position 3003 est dès lors exclu (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 3003, troisième et sixième paragraphes). Le produit est donc une préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106, deuxième paragraphe, point 16)]. Le produit doit par conséquent être classé sous le code NC 2106 90 92 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.