Règlement d'exécution (UE) 2019/1404
Du 6 septembre 2019 — CELEX 32019R1404
Désignation de la marchandise
Une paire de pointes constituées de matières plastiques et de métal (acier avec une pointe en tungstène) spécialement conçues pour être fixées sur des bâtons de marche nordique avec un système de clipsage. Voir l'illustration.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 du chapitre 95 et par le libellé des codes NC 9506, 9506 91 et 9506 91 90. Les bâtons de marche nordique ne peuvent être considérés comme des cannes ou des articles similaires relevant de la position 6602. Les caractéristiques objectives des bâtons de marche nordique sont différentes de celles des cannes de la position 6602, étant donné que ces bâtons sont conçus pour être utilisés par paire et pour entraîner le corps dans un mouvement similaire à celui effectué lors de la pratique du ski de fond. Les poignées sont une prolongation verticale des bâtons, similaires aux poignées des bâtons de ski de fond, alors que les poignées des cannes sont une prolongation horizontale des cannes permettant aux utilisateurs de soutenir leur poids grâce à la canne. La marche nordique diffère de la marche normale dans la mesure où les bâtons aident la partie supérieure du corps à entraîner le corps vers l'avant et par conséquent, elle peut être considérée comme un exercice de culture physique au sens de la position 9506. Du fait de leur forme et de leur conception caractéristiques, ainsi que de leur système de fixation spécifique, les pointes sont destinées exclusivement ou principalement aux bâtons de marche nordique (articles de la position 9506) au sens de la note 3 du chapitre 95. Le classement dans la position 6603 en tant que «parties de cannes» relevant de la position 6602 est donc exclu en vertu de la note 1.c) du chapitre 66. Il convient donc de classer les pointes sous le code NC 9506 91 90 comme «parties d'articles et matériel pour la culture physique».