Règlement d’exécution (UE) 2020/1288
Du 9 septembre 2020 — CELEX 32020R1288
Désignation de la marchandise
Produit constitué d’un liquide incolore dans un petit récipient cylindrique, d'une capacité de 2 ml, muni d'une brosse fine sur le bouchon amovible. La brosse est destinée à être utilisée pour appliquer le liquide. Le produit est un soin pour les cils et il est destiné à être utilisé pour les hydrater et les nourrir. Il permet de protéger les cils pour les rendre moins fragiles et cassants et prolonger leur cycle de croissance et donc leur durée de vie. Le produit contient les principaux ingrédients suivants: — biotine; — dechloro dihydroxy difluoro éthylcloprosténolamide; — tripeptide-1 de biotinoyl; — extrait de calendula; — extrait de ginseng. Le produit est présenté à la vente au détail dans une boîte en carton.
Motivation
3 Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 3304 et 3304 99 00. Le classement dans la position 3305 est exclu car le produit est une préparation appliquée sur des poils situés sur des parties du corps humain autres que le cuir chevelu (voir également la note explicative du système harmonisé relative à la position 3305, note d’exclusion). Étant donné que le produit contribue à améliorer la souplesse, l’hydratation et la brillance, il est considéré comme un produit de beauté [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 3304, point A), paragraphe 3]. Par conséquent, le classement dans la position 3307 en tant qu’«autre produit de parfumerie ou de toilette préparé ou autre préparation cosmétique, non dénommé ni compris ailleurs» est exclu. Par conséquent, il convient de classer le produit sous le code NC 3304 99 00 en tant que produit de beauté.