Règlement d’exécution (UE) 2021/910
Du 31 mai 2021 — CELEX 32021R0910
Désignation de la marchandise
Baguettes de cermet à section transversale ronde uniforme. Les articles de longueur et de diamètres variables peuvent être solides ou perforés et dotés de canaux de refroidissement, avec des extrémités émoussées. Certains articles peuvent également avoir été chanfreinés. Les articles sont en cermet, à savoir en carbures métalliques frittés à base de carbure de tungstène, avec du cobalt comme liant. Compte tenu de leur faible degré de transformation, de leur forme et de leur conformation simples, les articles peuvent être destinés à un large éventail d’utilisations, par exemple en tant qu’éléments de renforcement. En cas de transformation ultérieure, les articles peuvent être utilisés pour des outils et en tant qu’outils.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 4 de la section XV ainsi que par le libellé des codes NC 8113 00 et 8113 00 90. Le classement sous le code NC 8209 00 80 en tant que baguettes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets est exclu, étant donné que les articles ne peuvent être utilisés pour des outils et en tant qu’outils que s’ils subissent une transformation ultérieure, et qu’ils peuvent également être utilisés à d’autres fins. Les articles relèvent de la position 8113, qui couvre les cermets, sous forme brute ou sous forme d’articles non spécifiés ailleurs dans la nomenclature combinée (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 8113, sixième alinéa). Il convient donc de classer les articles sous le code NC 8113 00 90 en tant que cermets et autres ouvrages en cermets.