Règlement d’exécution (UE) 2023/745
Du 3 avril 2023 — CELEX 32023R0745
Désignation de la marchandise
Un produit (appelé «coffret de sommelier») composé des articles suivants: — un «couteau de sommelier» en métaux communs composé d’un coupe-capsule, d’un tire-bouchon et d’un levier/ouvre-bouteille combiné, — une bague anti-goutte en métaux communs revêtue intérieurement d’un tissu non tissé, — un bouchon pointu en métaux communs avec un œillet rond, muni de 2 anneaux pour sceller la bouteille, — un thermomètre en verre avec poignée en métaux communs pour mesurer la température du vin. L’ensemble est présenté pour la vente au détail dans un coffret en bois dont la garniture comporte des niches aux dimensions exactes des articles. (Voir l’image).
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b), 5 a) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 8205 et 8205 51 00. Les marchandises sont présentées en un ensemble conditionné pour la vente au détail au sens de la RGI 3 b). Parmi les articles qui composent l’ensemble, au moins deux peuvent être classés dans des positions différentes, par exemple dans la position 8205 [les ouvre-bouteilles et les tire-bouchons sont classés dans la position 8205 en tant qu’outils et outillage à main conformément aux notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives à la position 8205 (E) (1)], ou dans la position 9025 (thermomètre). Les marchandises sont présentées dans un coffret en bois pouvant être vendu directement aux utilisateurs finals sans reconditionnement. Elles sont réunies pour exercer une activité déterminée, à savoir servir du vin. Voir les NESH relatives à la RGI 3 b), X). Le «couteau de sommelier» composé du coupe-capsule, du tire-bouchon et du levier/ouvre-bouteille combiné confère à l’ensemble son caractère essentiel, car l’ouverture d’une bouteille de vin est l’opération la plus importante pour servir du vin, sans laquelle tous les autres articles de l’ensemble n’ont aucune fonction. Le coffret en bois est spécialement aménagé pour contenir les articles spécifiques de l’ensemble. Compte tenu de sa conception en bois massif, il est adapté à une utilisation à long terme en tant que contenant pour les articles qui y sont présentés. Il est du type normalement vendu avec ce type d’accessoires et ne confère pas à l’ensemble son caractère essentiel. Le coffret en bois doit donc être classé avec l’ensemble au sens de la RGI 5 a). Par conséquent, le coffret de sommelier doit être classé sous le code NC 8205 51 00 en tant qu’outils et outillage à main d’économie domestique.