Règlement d’exécution (UE) 2023/808
Du 5 avril 2023 — CELEX 32023R0808
Désignation de la marchandise
Évaporateur («atomiseur») réutilisable (rechargeable), destiné à une cigarette électronique, comprenant les éléments suivants: — une base munie d’une ouverture permettant de régler le débit d’air et d’un connecteur pour le raccordement au dispositif d’alimentation (non présenté avec l’atomiseur), — un dispositif de chauffage constitué d’un fil métallique et de coton, — un récipient en verre, et — un embout. L’atomiseur est présenté sans e-liquide. L’atomiseur est raccordé au dispositif d’alimentation par un connecteur fileté qui établit également le raccordement électrique. L’énergie fournie chauffe le fil du dispositif de chauffage qui chauffe ensuite l’e-liquide et le vaporise. Ce processus produit une brume de vapeur qui est inhalée par l’utilisateur.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 2 a) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée (RGI), ainsi que par le libellé des codes NC 8543 et 8543 40 00. Bien que l’atomiseur soit reconnaissable comme étant exclusivement destiné à une cigarette électronique, un classement sous le code NC 8543 90 00, en tant que partie de cigarette électronique, est exclu car l’atomiseur est un ensemble de parties tellement élaborées qu’il présente déjà les principales caractéristiques essentielles de l’article complet, à savoir la cigarette électronique [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la section XVI, Considérations générales, IV) Machines incomplètes]. Plus précisément, l’atomiseur comprend tous les éléments nécessaires pour accomplir les fonctions pour lesquelles une cigarette électronique est conçue, à savoir chauffer et vaporiser l’e-liquide, ce qui permet à l’utilisateur d’inhaler la brume de vapeur produite par l’embout. Par conséquent, il présente le caractère essentiel de l’article complet et doit donc être considéré comme une cigarette électronique incomplète au sens de la RGI 2 a). Il convient dès lors de classer l’atomiseur sous le code NC 8543 40 00 en tant que cigarette électronique.