Règlement d’exécution (UE) 2023/1419
Du 4 juillet 2023 — CELEX 32023R1419
Désignation de la marchandise
Un assortiment de gobelets miniatures (4 gobelets) en porcelaine d’os fine, avec un glaçage délicat, décorés de chiffres présentés dans une typographie artistique. Les gobelets ne présentent pas d’anse. Ils font environ 6 cm de haut et environ 5,5 cm de diamètre. Les gobelets peuvent être utilisés comme des pièces de vaisselle ou comme des objets de décoration (et contenir des fleurs ou des bougies, par exemple).
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 6911 et 6911 10 00. En raison de ses caractéristiques objectives, l’assortiment de gobelets miniatures doit être considéré comme de la vaisselle. Par son apparence et sa destination, il entre dans le champ d’application de la position 6911, qui couvre la vaisselle ainsi que les autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en porcelaine. Le classement dans la position 6913 en tant qu’objets d’ornementation est exclu, étant donné que cette position ne couvre la vaisselle et les autres articles d’économie domestique que si leur utilité est clairement subordonnée à leur caractère ornemental. L’assortiment de gobelets miniatures est essentiellement conçu pour un usage utilitaire. Sa décoration est secondaire et ne compromet pas ce caractère utilitaire. Par conséquent, cet assortiment a une fonction utilitaire qui n’est pas moins efficace que celle de ses homologues plus ordinaires [voir les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 6913, point B)]. Dès lors, l’assortiment de gobelets miniatures doit être classé sous le code NC 6911 10 00 en tant qu’article de vaisselle et de ménage, en porcelaine.