Règlement d’exécution (UE) 2023/2491
Du 8 novembre 2023 — CELEX 32023R2491
Désignation de la marchandise
Un «kit pour blog vidéo (vlogging kit) avec anneau lumineux», en matière plastique, comprenant les éléments suivants: — un anneau lumineux LED d’un diamètre extérieur d’environ 25 cm, — un trépied à tête sphérique, équipé d’un support flexible universel pour smartphone, — une alimentation par USB, — une commande séquentielle, équipée d’un bouton marche/arrêt, permettant de régler la luminosité et la température de couleur de la lumière; — un dispositif de commande Bluetooth, pour une commande sans fil du smartphone. Le trépied avec support pour smartphone est conçu pour accueillir un smartphone et assurer la stabilité de la caméra du smartphone dans la position souhaitée. L’anneau lumineux fournit un éclairage optimal en ajustant la luminosité et la température de couleur de la lumière tout en évitant les ombres sur les visages humains. Le produit est destiné à la mise en scène de blogs vidéos afin d’obtenir un résultat optimal lors de la réalisation de vidéos, de diffusions et de selfies. (Voir l’illustration)
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 c) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée (RGI), ainsi que par le libellé des codes NC 9620 00 et 9620 00 91. Le produit est un article composite, au sens de la RGI 3 b), constitué de différents éléments qui sont adaptés l’un à l’autre et mutuellement complémentaires pour former un tout. Conformément à cette règle, il doit être classé comme s’il était constitué par l’élément qui confère au produit le caractère essentiel. [Voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la RGI 3, b), IX).] Les principaux éléments du produit, à savoir le trépied classé dans la position 9620 et l’anneau lumineux classé dans la position 9405, sont destinés à être utilisés ensemble pour optimiser le résultat lors de la réalisation de blogs vidéos. La stabilité assurée par le trépied et l’éclairage fourni par l’anneau lumineux sont d’égale importance en ce qui concerne la réalisation de blogs vidéos. Il est dès lors impossible de déterminer l’élément qui confère au produit le caractère essentiel. Par conséquent, le produit doit être classé en application de la RGI 3 c), dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération. Il convient donc de classer le produit sous le code NC 9620 00 91 en tant que trépied en matière plastique.