Règlement d’exécution (UE) 2023/2519
Du 30 octobre 2023 — CELEX 32023R2519
Désignation de la marchandise
Radiateur, aux dimensions approximatives de 520 × 700 × 3 500 mm, constitué (selon le modèle) de 2 à 32 panneaux rectangulaires en tôle galvanisée à structure rainurée, dont les surfaces sont soudées les unes aux autres. Il est conçu pour être monté sur un transformateur à huile et pour refroidir le flux d’huile isolante du transformateur. En expulsant la chaleur excédentaire dans l’air, le radiateur empêche le transformateur de surchauffer. Le radiateur est équipé d’une bride d’entrée (située en haut) et d’une bride de sortie (située en bas) qui sont reliées (par des boulons et des joints) à la sortie et à l’entrée correspondantes du transformateur. Le refroidissement peut ou non être assisté par des ventilateurs de refroidissement (pour un débit d’air plus rapide) et/ou par des pompes de refroidissement (pour une circulation plus rapide de l’huile) en fonction des exigences. Les pompes et les ventilateurs ne sont pas présents à l’importation. Voir l’illustration.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 b) relative à la section XVI et par le libellé des codes NC 8504, 8504 90 et 8504 90 17. Le classement dans la position 8419 en tant que dispositif pour le traitement de matières par un procédé impliquant un changement de température est exclu, étant donné que cette position ne couvre pas les dispositifs qui impliquent simplement un échange de température avec l’air environnant. La chaleur excédentaire de l’huile isolante circulant dans le radiateur se dissipe simplement à travers les parois du radiateur dans l’air environnant. (Voir également l’avis de classement du système harmonisé 8431.49/2.). Compte tenu de ses caractéristiques et propriétés objectives, à savoir sa construction, ses dimensions et la position de l’entrée et de la sortie, le radiateur est utilisé exclusivement ou principalement pour le refroidissement et le maintien de la température de fonctionnement d’un transformateur électrique de la position 8504. Le radiateur est indispensable au bon fonctionnement du transformateur en cela qu’il l’empêche de surchauffer. Le radiateur doit donc être classé sous le code NC 8504 90 17 en tant qu’autres parties de transformateurs, bobines de réactance et selfs.