Règlement d’exécution (UE) 2024/339
Du 12 janvier 2024 — CELEX 32024R0339
Désignation de la marchandise
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, possédant toutes les caractéristiques suivantes: a) dimension 155/70R12C; b) type de construction «R»; c) grosseur du boudin 155 mm; d) diamètre de jante 12 pouces; e) indice de charge 104/102 [masse maximum correspondante à supporter (kg) 900/850]; f) indice de vitesse «N» (maximum 140 km/h). Les pneumatiques, que leurs flancs portent ou non la mention «FRT» («free rolling tyre», pneumatique pour essieux tirés) ou «For Trailer Use Only» (pour remorque uniquement), ont un indice de charge inférieur ou égal à 104. Ils sont généralement présentés pour être utilisés pour des remorques, mais ils peuvent également être utilisés pour des autobus ou des camions.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 4011, 4011 20 et 4011 20 10. Le classement dans la sous-position 4011 90 00 en tant qu’autres pneumatiques est exclu car les caractéristiques des pneumatiques les rendent aptes à être utilisés pour les autobus ou les camions. La mention «FRT» («free rolling tyre», pneumatique pour essieux tirés) ou «For Trailer Use Only» (pour remorque uniquement) sur les pneumatiques et leur présentation comme pneumatiques destinés à être utilisés pour les remorques ne modifient pas les caractéristiques des pneumatiques comme étant des types utilisés pour autobus ou camions. Par conséquent, les pneumatiques doivent être classés sous le code NC 4011 20 10 en tant que pneumatiques des types utilisés pour autobus ou camions ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121.