Règlement d’exécution (UE) 2024/1998
Du 16 juillet 2024 — CELEX 32024R1998
Désignation de la marchandise
Article (appelé «séparateur optique passif») sous la forme d’un boîtier en plastique mesurant environ 377 × 176 × 40 mm, muni d’un port d’entrée et de 32 ports de sortie. Il contient des câbles à fibres optiques, des connecteurs de type SC/APC et un guide d’ondes optiques, placé dans un boîtier, comportant une «puce de séparateur» et un revêtement en une matière ayant un faible indice de réfraction. L’article est conçu pour être utilisé dans un réseau optique passif (PON) pour diviser les signaux optiques qui sont transférés via celui-ci par des câbles optiques. Il s’agit d’un élément optique passif qui fonctionne sans aucun système électrique ou électronique et qui divise le signal optique d’entrée en 32 signaux de sortie identiques. Le principe de fonctionnement de l’article repose sur la différence d’indice de réfraction entre la partie centrale et la couche de revêtement, ce qui correspond à la technologie PLC (Planar Lightwave Circuit). (Voir les images)
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1, point m), de la section XVI ainsi que par le libellé des codes NC 9013, 9013 80 et 9013 80 40. Un classement dans la position 8517 en tant qu’autre appareil pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu) est exclu, étant donné que l’article est conçu pour simplement diviser les signaux optiques qui sont transférés via celui-ci par des câbles optiques. Aucune fonction de modulation ou de transmission ni de réception ou de conversion au sens de la position 8517 n’est exécutée. Étant donné que l’article contient un guide d’ondes, dont la présence n’est pas admise dans le champ d’application de la position 8544, un classement en tant que câbles à fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion est également exclu (voir également les NESH relatives à la position 8544, 8e alinéa). Par conséquent, l’article est considéré comme un dispositif optique relevant du champ d’application du chapitre 90. Il convient dès lors de le classer sous le code NC 9013 80 40 en tant que séparateurs optiques passifs, ne comportant pas d’éléments électriques ou électroniques, pour les télécommunications.