Règlement d’exécution (UE) 2025/1220
Du 16 juin 2025 — CELEX 32025R1220
Désignation de la marchandise
Le produit est un mélange sous la forme de poudre contenant en poids les éléments suivants: — 60-80 % de saccharose (sucre), — 20-40 % de gomme gellane (un polymère naturel). Le saccharose normalise les propriétés épaississantes et stabilisatrices de la gomme gellane. Cependant, il agit également en tant qu’antiagglomérant et empêche l’agglutination pendant l’application. Le produit est destiné à être utilisé à environ 0,1 % en poids en tant que stabilisateur et épaississant dans les boissons à base de soja.
Motivation
3) Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1, b), du chapitre 38 ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 98. L’ajout important de saccharose va au-delà de la simple normalisation des propriétés de la gomme gellane et sert à faciliter l’utilisation du produit dans les boissons à base de soja. Par conséquent, le produit est particulièrement apte à un emploi particulier dans les produits alimentaires plutôt qu’à un emploi général. Le classement du produit dans la position 3913 est donc exclu [voir la note explicative du système harmonisé relative à la position 3913, point 1), avant-dernier paragraphe]. Le produit est principalement à base de saccharose, une substance qui a une valeur nutritive, et est du type utilisé dans la préparation de denrées alimentaires humaines. Le produit est donc exclu du chapitre 38 en application de la note 1, point b), dudit chapitre. Par conséquent, le produit doit être classé sous le code NC 2106 90 98 en tant qu’autre préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.